Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANTES MONDIAL
DWORCZAK Jacques

Numéro de dépôt :
95584810
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
04/08/2005

Présentation de la marque NANTES MONDIAL

Déposée le 4 août 1995 par la société DWORCZAK Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « NANTES MONDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la société DWORCZAK Jacques domicilié(e) 14 Place Victor Hugo, 62000 ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 623 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DWORCZAK Jacques - France.

La marque NANTES MONDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANTES MONDIAL est expirée depuis le 4 août 2005.

DWORCZAK Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MONTPELLIER MONDIAL , LENS MONDIAL , PARIS MONDIAL , ST DENIS FRANCE FOOT-BALL , PARIS MONDIAL , ST ETIENNE MONDIAL , CIEA , TOULOUSE MONDIAL , BORDEAUX MONDIAL , LENS MONDIAL


DWORCZAK Jacques - 14 Place Victor Hugo, 62000 ARRAS - France - SIREN 315623561


DWORCZAK Jacques - France


- Publication au BOPI

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209257 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209257 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207477 - Publication au BOPI 1996-10-10

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

- Métaux communs et leurs alliages Figurines en métaux communs Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: - Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques; médailles, médaillons, porte clefs, bracelets, gourmettes, boutons de manchette, pinces de cravate, boucles de ceinture. - Vêtements

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.